Au SCCD, la réussite et la satisfaction des étudiants sont nos priorités absolues. Le cours « Introduction aux procédures douanières et frontalières du Canada » est offert sur Brightspace, une plateforme en ligne qui offre une expérience d'apprentissage interactive adaptée aux apprenants adultes. Le cours est facile à utiliser et accessible sur tous les appareils électroniques. Il comprend des auto-évaluations et des quiz pratiques pour vous aider à suivre vos progrès. Nous sommes convaincus que vous trouverez le matériel pédagogique précis et complet. Profitez bien du cours et bonne chance !
Le cours en ligne « Introduction aux procédures douanières et frontalières du Canada » offre une formation professionnelle flexible et interactive aux apprenants adultes.
Le contenu du cours permettra aux étudiants qui réussissent de :
- identifier les principaux acteurs du commerce international ;
- reconnaître les principales lois, réglementations et politiques relatives au commerce international ; et
- comprendre les rôles de l'importateur, de l'exportateur, du courtier en douane et du transporteur.
Grâce à ce cours en ligne, les étudiants peuvent...
- gérer leur propre apprentissage dans un délai de six mois à partir d'un ordinateur ou d'un appareil mobile connecté à Internet ;
- bénéficier d'un apprentissage approfondi grâce à des exercices interactifs, des liens vers des documents de référence et des auto-évaluations avec commentaires instantanés ;
- renforcer leurs acquis au fur et à mesure de leur apprentissage ;
- collaborer avec d'autres étudiants via un forum de discussion ; et
- être admissible au programme de Spécialiste certifié des douanes (SCD) du SCCD après avoir réussi la formation.
Ce cours est offert en français et en anglais.
Les étudiants peuvent s'inscrire au cours « Introduction aux procédures douanières et frontalières du Canada » à tout moment. Vous aurez accès au contenu du cours pendant 180 jours à compter de la date de début. Vous pouvez passer l'examen final à tout moment au cours de ces 180 jours. Même si vous terminez l'examen plus tôt, vous aurez toujours accès au cours pendant les 180 jours complets.
REMARQUE : Ce cours est taxable. Tous les prix sont en dollars canadiens.
| CATÉGORIE | FRAIS (avant impôts) |
|---|---|
| EMPLOYÉS DES MEMBRES DE LA SCCD, EMPLOYÉS DE L'ASFC/AUTRES MINISTÈRES, OU PERSONNES PARRAINÉES PAR UN MEMBRE DE LA SCCD | $400.00 |
| EMPLOYÉS DESCLIENTS D’AFFAIRES PRIVILÉGIÉS DE LA SCCD | $570.00 |
| AUTRE | $750.00 |
Partie 1: Les intervenants
Module 1 : Les intervenants et leurs rôles
Module 2 : Les lois
Module 3: La profession de courtier en douane
Partie 2 : Le processus de declaration
Module 1 : Documentation et données
Module 2 : Information préalable sur les expéditions commerciales
Module 3 : Arrivée et examen
Module 4 : Autres types d’expéditions
Module 5: Programmes des négociants dignes de confiance
Partie 3 : Le Système harmonisé
Module 1 : Le Système harmonisé de classement tarifaire du Canada
Module 2 : Les Règles générales interprétatives (RGI)
Module 3 : Les notes
Module 4 : Le classement tarifaire
Partie 4 : Le traitement tarifaire
Module 1 : Principes de base du traitement tarifaire
Module 2 : Règles d’origine
Module 3: Traitements tarifaires spécifiques
Partie 5 : La détermination de la valeur en douane
Module 1 : Méthodes d’appréciation et codes de la valeur en douane
Module 2 : Méthode de la valeur transactionnelle; additions et déductions
Module 3 : Autres méthodes d’appréciation
Partie 6 : Les autres ministères (AM) et organismes gouvernementaux participants (OGP)
Module 1 : Vue d’ensemble des AM et des OGP
Module 2 : Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA)
Module 3 : Affaires mondiales Canada (AMC)
Module 4 : Transports Canada (TC)
Module 5 : Autres ministères
Partie 7: La mainlevée
Module 1 : Les éléments de base de la mainlevée
Module 2 : La garantie financière
Module 3 : La demande de mainlevée
Module 4 : Le STAM et le processus d’examen
Partie 8 : La déclaration en détail
Module 1 : La déclaration en détail des marchandises
Module 2 : Les avis et les vérifications
Module 3 : La déclaration en détail tardive
Module 4 : La conservation des documents
Partie 9 : Après la déclaration en détail définitive
Module 1 : Le paiement des droits et des taxes
Module 2 : Le Relevé de rajustement (RR)
Module 3 : L’observation et les motifs de croire
Module 4 : Les demandes de correction et de rajustement
Partie 10 : Les circonstances particulières
Module 1 : Les marchandises importées temporairement
Module 2 : Marchandises canadiennes exportées temporairement et retournées
Module 3 : Programme des marchandises canadiennes à l’étranger
Partie 11 : La Loi sur les mesures spéciales d’importation (LMSI)
Module 1 : La Loi sur les mesures spéciales d’importation
Partie 12 : Les entrepôts
Module 1 : Les entrepôts d’attente
Module 2 : Les dépôts de douane et les entrepôts de stockage des douanes
Partie 13 : L’exportation de marchandises commerciales
Module 1 : L’exportation de marchandises commerciales
Module 2 : L’exportation vers les États-Unis et les pays autres que les États-Unis